Mentions Légales

📄 Éditeur du site

Le présent site internet, accessible à l'adresse https://champagnesimulation.fr, est édité dans le cadre d'un projet communautaire dédié à la simulation et au roleplay sérieux des services de secours sur la plateforme FiveM, sous le nom Champagne Simulation.

Une association loi 1901 est actuellement en cours de création afin d'encadrer juridiquement le projet.

👥 Responsables

Responsable de la publication du site :
Nathan LANDREAU
📧 nathanlandreau@gmail.com

Directeur du projet associatif (association en création) :
Antoine FONTAINE
📧 antoinefontaine@gmail.com

🌐 Hébergement

Le site est hébergé par :
Vercel Inc. – 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis

🔗 Nom de domaine

Nom de domaine enregistré auprès de OVH.

🔄 Mise à jour ultérieure

Les présentes mentions légales seront mises à jour dès la déclaration officielle de l'association (numéro RNA, siège social, préfecture).

⚖️ Propriété Intellectuelle & Protection du Projet

L'ensemble du contenu du site Champagne Simulation, incluant notamment :

  • textes
  • visuels
  • charte graphique
  • concepts
  • règles
  • organisation du projet

est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est strictement interdite.

L'association se réserve le droit d'engager toute action judiciaire nécessaire, y compris des poursuites civiles ou pénales, en cas de vol, plagiat, détournement ou utilisation frauduleuse du projet ou de ses éléments.

🎮 Mention Rockstar / FiveM

Champagne Simulation est un projet communautaire indépendant.
Ce serveur n'est ni affilié, ni soutenu par Rockstar Games, Take-Two Interactive ou Cfx.re.